Publications

Bilan d’activité

11/10/11

Avenant n°7 à la CCTU en date du 21 octobre 1998- accord relatif à la visite médicale du permis de conduire transport en commun

Bilan d’activité

11/10/11

Avenant n°1 en date du 17 juin 1998 à l'annexe n°3 relative au capital temps de formation de l'accord du 19 novembre 1996 sur les objectifs, priorités

Bilan d’activité

11/10/11

Accord sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés pour l'année 2000 30 juin 2000

Bilan d’activité

11/10/11

Avenant n°1 du 13 avril 1995 à l'accord du 7 Juillet 1994 sur l'évolution du salaire national mini pour l'année 1995 et extension de la mise en place provisoire de salaires minima mensuels

Bilan d’activité

11/10/11

Avenant n°2 du 25 septembre 1995 à l'accord du 7 Juillet 1994 sur l'évolution du salaire national mini au 1er décembre 1995 et au 1er janvier 1996

Bilan d’activité

11/10/11

Accord du 31 mars 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle

Bilan d’activité

11/10/11

Avenant n°4 du 10 juillet 1997 à l'accord du 7 juillet 94 sur l'évolution du salaire national mini pour l'année 97

Bilan d’activité

11/10/11

Accord-cadre relatif à la sécurité des personnes et des biens dans les entreprises de transport public urbain du 17 avril 2007

Bilan d’activité

11/10/11

Avenant n°6 du 16 décembre 1997 à la convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs

Bilan d’activité

11/10/11

Avenant n°1 CCTU du 25 Juin 1987

Bilan d’activité

11/10/11

Accord-cadre de branche sur l'emploi par l'organisation, l'aménagement, la réduction du temps de travail en date du 22 décembre 1998

Bilan d’activité

11/10/11

Avenant n°1 à l'accord cadre relatif à la sécurité des personnes et des biens dans les réseaux de TU du 16 Décembre 1998

Avenant n°7 à la CCTU en date du 21 octobre 1998- accord relatif à la visite médicale du permis de conduire transport en commun

Avenant n°1 en date du 17 juin 1998 à l'annexe n°3 relative au capital temps de formation de l'accord du 19 novembre 1996 sur les objectifs, priorités

Accord sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés pour l'année 2000 30 juin 2000

Avenant n°1 du 13 avril 1995 à l'accord du 7 Juillet 1994 sur l'évolution du salaire national mini pour l'année 1995 et extension de la mise en place provisoire de salaires minima mensuels

Avenant n°2 du 25 septembre 1995 à l'accord du 7 Juillet 1994 sur l'évolution du salaire national mini au 1er décembre 1995 et au 1er janvier 1996

Accord du 31 mars 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle

Avenant n°4 du 10 juillet 1997 à l'accord du 7 juillet 94 sur l'évolution du salaire national mini pour l'année 97

Accord-cadre relatif à la sécurité des personnes et des biens dans les entreprises de transport public urbain du 17 avril 2007

Avenant n°6 du 16 décembre 1997 à la convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs

Avenant n°1 CCTU du 25 Juin 1987

Accord-cadre de branche sur l'emploi par l'organisation, l'aménagement, la réduction du temps de travail en date du 22 décembre 1998

Avenant n°1 à l'accord cadre relatif à la sécurité des personnes et des biens dans les réseaux de TU du 16 Décembre 1998

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Transportez-Vous Bien : prévention des risques cardiovasculaires et nouvel outil d'orientation sur les actions de prévention pour les entreprises de transport